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Marques déposées par monsieur BITTON Salomon
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"ARANCIA-LA-BOUTIQUE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ARANCIA-LA-BOUTIQUE"
Monsieur BITTON Salomon, de nationalité Française, 23, rue Henri Rochefort, 91000 EVRY

Numéro de dépôt :
1229372
Date de dépôt :
31/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/1993

Présentation de la marque "ARANCIA-LA-BOUTIQUE"

Déposée le 31 janvier 1983 par monsieur BITTON Salomon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "ARANCIA-LA-BOUTIQUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BITTON Salomon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Henri BENSOUSSAN - France.

La marque "ARANCIA-LA-BOUTIQUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ARANCIA-LA-BOUTIQUE" est expirée depuis le 31 janvier 1993.

BITTON Salomon a également déposé les autres marques suivantes : "FRENCH-BURGER" , "BUSINESS PLUS" , CASTING MUSIC , "FRENCH-BURGER" , DISCO BURGER , MODEMFAX


Monsieur BITTON Salomon, de nationalité Française, 23, rue Henri Rochefort, 91000 EVRY - France


Me Henri BENSOUSSAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Hôtellerie, restauration